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Cahier des charges-type 2011 (Région de Bruxelles Capitale)

Le Cahier des Charges-Type (CCT) relatif aux voiries en Région de Bruxelles Capitale - version 2011 détermine les clauses administratives et techniques applicables à l’exécution des travaux de voiries situées en Région de Bruxelles Capitale. Le CCT 2011 constitue une révision fondamentale de la version précédente, à savoir le CCT 2000, spécialement en ce qui concerne les clauses techniques. En effet, même s’il conserve la structure du CCT 2000, ce nouveau texte tient compte des évolutions techniques les plus récentes. Le premier chapitre (chapitre A) contient les clauses administratives actualisées, les 12 chapitres suivants (chapitres B à M) détaillent les clauses techniques, la dernière partie du texte étant le métré descriptif type.

        

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Published on:

9 November 2012

Added on:

Friday, 9 November, 2012 - 10:15

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